CNDS – Contrat d’objectif 2015

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Depuis le 3 février la campagne CNDS 2015 est lancée, vous trouverez ci-dessous les différents documents supports à télécharger.

Nous attirons votre attention sur l’augmentation, depuis 2014, du seuil des subventions à 1500 € qui a comme impact la forte diminution du nombre d’associations subventionnées. Afin de rendre plus équitable l’aide aux clubs, la commission territoriale souhaite accentuer le positionnement des têtes de réseau (clubs structurants, comités départementaux, ligues et comités régionaux) afin de développer les services aux clubs. Des outils sur la mutualisation vous sont proposés ici. Par ailleurs une foire aux questions portant sur les différents thèmes du CNDS : cliquez ici.

Une série de réunions d’information sera réalisée dans le département. Les dates et les lieux précis de ces réunions sont disponibles ici.

 

Pour les CLUBS :

Notice technique clubs CNDS 2015

Les dossiers CLUBS CNDS 2015

L’aide méthodologique au Projet Associatif

Le dossier CNDS 2015 clubs est à remplir et à retourner en deux exemplaires avant le vendredi 10 avril 2015.

Un exemplaire à la Direction Départementale de la Cohésion Sociale de la Manche – 1, bis rue de la libération – BP 50524 – 50004 Saint-Lô Cedex.

Un exemplaire, pour avis, au Comité Départemental de la discipline qui transmettra le dossier au Comité Départemental Olympique et Sportif.

 

Pour les COMITES DEPARTEMENTAUX :

Notice technique Comités Départementaux CNDS 2015

Le dossier COMMUN CNDS et Contrat d’objectifs (Conseil Général)

L’avis des CD concernant les demandes CNDS de leurs clubs

L’aide méthodologique au Projet Associatif

Le dossier CNDS 2015 CD est à remplir et à retourner avant le vendredi 27 mars 2015.
En raison d’une instruction régionale cette année, les dossiers sont à rendre en :

Trois à la Direction Départementale de la Cohésion Sociale de la Manche – 1, bis rue de la libération – BP 50524 – 50004 Saint-Lô Cedex

Un exemplaire au CDOS – 1 Boulevard de la Dollée-50000 Saint-Lô

Un exemplaire papier ou numérique au Conseil Général de la Manche (le cas échéant) service des sports et de la jeunesse-50050 Saint-Lô Cedex

 

Concernant l’emploi, le retour des dossiers « emploi » se fera le 7 mai 2015.

Notice technique emploi 2015
Dossier CNDS emploi 2015

 

Seuil de subvention et Territoires

Attention : Le montant minimum de la subvention totale accordée à une association ne pourra pas être inférieur à 1 500€ (1000€ pour les associations dont le siège social est situé en Zone de revitalisation Rurale). Pour savoir si votre association est située en Zone de Revitalisation Rurale, rendez-vous sur le site de la DATAR. Vous pouvez effectuer une recherche par nom de commune. Attention : les communes sont référencées via leur numéro et non leur code postal (saisissez le nom de la commune en toute lettre pour éviter les erreurs). Vous trouverez également dans le fichier ci-joint les communes situées en ZRR pour la Basse-Normandie.

 

Plus d’infos :

Pour plus d’information vous pouvez contacter Francis HERVIEU à de la Direction Départementale de la Cohésion Sociale au 02.50.71.50.00 ou par mail francis.hervieu@manche.gouv.fr

Sur le portail dédié au CNDS de la Direction Régionale de la Jeunesse et des Sports et de la Cohésion Sociale de Basse Normandie. DRJSCS