Campagne CNDS 2017 : documents relatifs à la saisie du dossier

Le Guide Utilisateur

Vous trouverez le guide d’utilisateur pour saisir votre dossier de subvention sur le lien suivant : guide_utilisateur_e-subvention_07_02_2017-2 et  le support utilisé lors des soirées d’informations e-subvention : presentation formation e-subvention

Documents Cerfa

Vous trouverez les deux documents PDF cerfa qui vous permettront de saisir correctement votre dossier.

Le premier est le cerfa 12156 03 qui vous permet d’identifier les informations que vous devrez saisir en ligne. A la fin de la saisie, vous pourrez sauvegarder et imprimer un dossier avec les informations que vous aurez indiqué.

Le deuxième cerfa_15059 est le document que vous devez remplir en amont de la saisie de votre dossier. Il est destiné à faire le bilan des actions pour lesquelles vous avez été financé l’année dernière, et devra être téléchargé en pièce jointe. Si vous ne fournissez pas ce document, alors que vous avez été financé l’année passée, vous ne pourrez pas prétendre aux financements CNDS. 

Documents pour préparer la saisie de votre dossier

Vous trouverez un document qui, rempli en amont, vous permettra de faire les « copier/coller » nécessaire lors de la saisie de votre dossier: Description du projet – doc word pour remplir e-subvention. Pour rappel : afin d’éviter tout dysfonctionnement, veuillez saisir en une fois votre dossier CNDS.

Vous trouverez également un document vous rappelant les pièces obligatoires que vous devez fournir lors de la saisie de votre dossier : Pièces Obligatoires e-subventiondocx


Source CROS de Basse-Normandie